Conseil Municipal du 20 décembre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - MODIFICATIF - Délibération
2FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2002 VILLE - Délibération
3BUDGET PRIMITIF 2002 - ATELIERS LOCATIFS - Délibération
4DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N°4 - EXERCICE 2001 - Délibération
5TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
6AVANCES SUR SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération
7ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS COMMUNAUX - Délibération
8FINANCES - GARANTIE POUR L'ALLONGEMENT DES PRETS A L'HABITAT SOCIAL DE L'OPHLM « LOGEMENT FRANÇAIS » - Délibération
9FINANCES - GARANTIE COMMUNALE A L'ASSOCIATION « THEATRE DE CHELLES » POUR UN EMPRUNT CONCERNANT LA RECONSTITUTION DU FONDS DE ROULEMENT DE L'ASSOCIATION - Délibération
10BASE DE CANOË KAYAK QUAI AUGUSTE PREVOST - TRAVAUX DE REPARATION DU BATIMENT SUITE AU SINISTRE INCENDIE ET DE REAMENAGEMENTS INTERIEURS - APPROBATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération
11ECONOMIE - PROJET DE SIGNALISATION POUR L'E.A.E. DE LA TUILERIE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL. - Délibération
12SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ETUDES, DE PROGRAMMATION ET DE REVISION DU SCHEMA DIRECTEUR DE MARNE NORD - Délibération
13RENEGOCIATION DES CONTRATS D'ASSURANCES - Délibération
14DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE DUE A LA SECHERESSE POUR LA COMMUNE DE CHELLES - ANNEES 1998 A 2001 - Délibération
15RECONDUCTION DES PERMANENCES D'AIDE ARCHITECTURALE - Délibération
16FONCIER - DECISION D'ACQUERIR AU BESOIN PAR EXPROPRIATION LA PARCELLE CB N° 202 SIS 14 CHEMIN DE LA PEAU GRASSE - Délibération
17FONCIER - PROJET DU NOUVEAU MARCHE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DU TERRAIN D'ASSIETTE DU TRANSFORMATEUR EDF SIS AVENUE DE LA RESISTANCE - Délibération
18SOCIAL CONVENTION AVEC LA FEDERATION LEO LAGRANGE POUR LE POSTE DE DIRECTEUR COORDINATEUR DES CENTRES SOCIAUX - Délibération
19CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STADE ET DU GYMNASE S.N.C.F. DE CHELLES A LA COMMUNE - Délibération
20SCOLAIRE - APPROBATION D'UN CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION PUZZLE THEATRE ASSEMBLAGE CONCERNANT LES ACTIVITES THATRE A L'ECOLE GRANDE PRAIRIE PREELEMENTAIRE - Délibération
21APPROBATION D'UN CONTRAT AVEC L'ASSOCIATION « TIT'EQUIPE » CONCERNANT LES ACTIVITES ARTS DU CIRQUE A L'ECOLE GRANDE PRAIRIE PREELEMENTAIRE. - Délibération
22SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération
23TARIFICATION EXCEPTIONNELLE DES STAGES SPORTIFS VVV PENDANT LES VACANCES DE NOEL - Délibération
24CHARTE « CHELLES, VILLE MONDIALE » - Délibération
25COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Délibération
IIIDIRECTION DE LA COORDINATION - Délibération
IVDIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération
VDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIIDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération